Ces conditions régissent l’utilisation du forum internet disponible sur https://www.forum-voiliers-amel.net. En utilisant ce forum, vous acceptez les conditions énoncées ci dessous avec la société Kiv Finance.

La société peut proposer des produits ou des services, sous des conditions différentes. Ces conditions ne s’appliquant qu’à l’utilisation de ce forum.

Aller vers:

Conditions importantes

Ces conditions incluent un certain nombre de disposition importantes qui affectent vos droits et responsabilités, telles que les clauses de non responsabilités, les limites de responsibilité de la société à votre égard, votre accord pour couvrir la société pour les dommages causés par votre mauvaise utilisation du forum, et un accord d’arbitrage des différends.

Votre droit à utiliser ce forum

En relation avec ces conditions, la société vous autorise à utiliser ce forum.
Vous devez accepter ces conditions pour utiliser le forum.

Conditions d'utilisation du Forum

Votre autorisation à utiliser le forum est sujette aux conditions suivantes:

  1. Vous devez avoir au moins 13 ans.

  2. Vous ne pouvez plus utiliser ce forum si la société vous contacte directement pour vous signaler que vous ne le pouvez plus.

  3. Vous devez utiliser le forum en accord avec les règles d’Utilisation acceptable et les Normes de contenu.

Utilisation acceptable

  1. Vous ne devez pas enfreindre la loi en utilisant le forum.

  2. Vous ne devez pas utiliser ou tenter d’utiliser le compte d’un autre membre sans son autorisation explicite.

  3. Vous ne pouvez pas acheter, vendre ou échanger des noms d’utilisateurs ou tout autre identifiant unique du forum.

  4. Vous ne pouvez pas envoyer de la publicité, des lettres en hcaîne ou toute autre sollicitation via le forum, ou utiliser le forum pour récupérer des adresses ou toute information personnelle à des fins commerciales et de récupération de données.

  5. Vous ne pouvez pas automatiser l’accès au forum, le monitorer, avec par exemple un crawler web, une extension de navigateur ou tout autre programme qui n’est pas un navigateur internet. Vous pouvez crawler le forum pour l’indexer dans un moteur de recherche public, si vous en gérez un.

  6. Vous ne pouvez pas utiliser le forum pour envoyer des emails via des listes de distribution, groupes d’actualités, ou des groupes d’alias email.

  7. Vous ne pouvez pas faussement prétendre que vous êtes affilié à la société ou avec toute personne affiliée à la société.

  8. Vous ne devriez pas faire de liens sur d’autre pages web vers tout contenu qui n’est pas une page web du forum.

  9. Vous ne devez pas retirer tout signe signalant une propriété intellectuelle de médias téléchargés depuis le forum.

  10. Vous ne devez pas inclure n’importe quelle partie du forum dans d’autres sites web avec une <iframe>.

  11. Vous ne pouvez pas désactiver, éviter ou contourner les restrictions de sécurité ou d’accès du forum.

  12. Vous ne pouvez pas forcer l’infrastructure du forum avec un volume déraisonnable de demandes, ou des demandes conçues pour imposer une charge déraisonnable sur les systèmes d’information sous-jacents au forum.

  13. Vous ne pouvez pas usurper l’identité d’autres personnes via le forum.

  14. Vous ne pouvez pas encourager ou aider quiconque à commettre une violation de ces conditions.

Normes de contenu

  1. Vous ne pouvez pas soumettre de contenu au forum qui est illégal, offensant ou autrement nuisible à autrui. Cela inclut le contenu qui est harcelant, inapproprié ou abusif.

  2. Vous ne pouvez pas soumettre de contenu au forum qui viole la loi, enfreint les droits de propriété intellectuelle de quiconque, viole la vie privée de quiconque ou enfreint les accords que vous avez avec d’autres.

  3. Vous ne pouvez pas soumettre de contenu au forum contenant du code informatique malveillant, tel que des virus informatiques ou des logiciels espions.

  4. Vous ne pouvez pas soumettre de contenu au forum en tant que simple espace réservé, pour contenir une adresse, un nom d’utilisateur ou un autre identifiant unique en particulier.

  5. Vous ne pouvez pas utiliser le forum pour divulguer des informations que vous n’avez pas le droit de divulguer, comme les informations confidentielles ou personnelles d’autrui.

Mise en application

La société peut enquêter et poursuivre les violations de ces conditions dans toute la mesure légale. La société peut notifier et coopérer avec les autorités chargées de l’application de la loi pour poursuivre les violations de la loi et des présentes conditions.

La société se réserve le droit de modifier, biffer et supprimer le contenu du forum pour quelque raison que ce soit. Si vous pensez que quelqu’un a soumis du contenu au forum en violation de ces conditions, prévenez nous immédiatement.

Votre compte

Vous devez créer et vous connecter à un compte pour utiliser certaines fonctionnalités du forum.

Pour créer un compte, vous devez fournir des informations vous concernant. Si vous créez un compte, vous acceptez de fournir, au minimum, une adresse e-mail valide et de maintenir cette adresse à jour. Vous pouvez fermer votre compte à tout moment en envoyant un e-mail à matt@kivfinance.com .

Vous acceptez d’être responsable de toutes les mesures prises à l’aide de votre compte, que vous l’ayez autorisé ou non, jusqu’à ce que vous fermiez votre compte ou informiez l’entreprise que votre compte a été compromis. Vous acceptez d’avertir immédiatement l’entreprise si vous pensez que votre compte a été compromis. Vous acceptez de sélectionner un mot de passe sécurisé pour votre compte et de le garder secret.

L’entreprise peut restreindre, suspendre ou fermer votre compte sur le forum conformément à sa politique de traitement des demandes de retrait liées aux droits d’auteur, ou si l’entreprise pense raisonnablement que vous avez enfreint une règle des présentes conditions.

Votre contenu

Rien dans ces conditions ne donne à l’entreprise des droits de propriété sur la propriété intellectuelle que vous partagez avec le forum, comme les informations de votre compte, les publications ou tout autre contenu que vous soumettez au forum. Rien dans ces conditions ne vous confère non plus de droits de propriété sur la propriété intellectuelle de l’entreprise.

Entre vous et l’entreprise, vous restez seul responsable du contenu que vous soumettez au forum. Vous acceptez de ne pas impliquer à tort que le contenu que vous soumettez au forum est sponsorisé ou approuvé par l’entreprise. Ces conditions n’obligent pas l’entreprise à stocker, maintenir ou fournir des copies du contenu que vous soumettez et à le modifier, conformément à ces conditions.

Le contenu que vous soumettez au forum vous appartient et vous décidez quelle autorisation donner aux autres pour cela. Mais au minimum, vous autorisez l’entreprise à fournir du contenu que vous soumettez au forum à d’autres utilisateurs du forum. Cette licence spéciale permet à l’entreprise de copier, publier et analyser le contenu que vous soumettez au forum.

Lorsque le contenu que vous soumettez est supprimé du forum, que ce soit par vous ou par l’entreprise, la licence spéciale de l’entreprise prend fin lorsque la dernière copie disparaît des sauvegardes, caches et autres systèmes de l’entreprise. Les autres licences que vous appliquez au contenu que vous soumettez, telles que les licences [Creative Commons] (https://creativecommons.org), peuvent continuer après la suppression de votre contenu. Ces licences peuvent donner à d’autres, ou à l’entreprise elle-même, le droit de partager à nouveau votre contenu via le forum.

Les autres personnes qui reçoivent le contenu que vous soumettez au forum peuvent enfreindre les conditions dans lesquelles vous concédez votre contenu sous licence. Vous acceptez que la société ne sera pas responsable envers vous de ces violations ou de leurs conséquences.

Votre responsabilité

Vous acceptez d’indemniser l’entreprise contre les réclamations légales de tiers liées à votre violation de ces conditions, ou à la violation de ces conditions par d’autres utilisant votre compte sur le forum. Vous et la société acceptez d’informer l’autre partie de toute réclamation légale pour laquelle vous pourriez avoir à indemniser la société dès que possible. Si l’entreprise ne vous informe pas rapidement d’une réclamation légale, vous n’aurez pas à indemniser l’entreprise pour les dommages que vous auriez pu défendre ou atténuer avec un préavis rapide. Vous acceptez de permettre à l’entreprise de contrôler les enquêtes, la défense et le règlement des réclamations légales pour lesquelles vous auriez à indemniser l’entreprise, et de coopérer à ces efforts. La société s’engage à n’accepter aucun règlement qui admet une faute à votre égard ou vous impose des obligations sans votre accord préalable.

Clauses de non responsabilité

*** Vous acceptez tous les risques liés à l’utilisation du forum et du contenu du forum. Dans la mesure où la loi le permet, l’entreprise et ses fournisseurs fournissent le forum tel quel, sans aucune garantie. ***

Le forum peut créer des hyperliens vers et intégrer des forums et des services gérés par d’autres. La société n’offre aucune garantie sur les services gérés par des tiers ou sur le contenu qu’ils peuvent fournir. L’utilisation des services gérés par des tiers peut être régie par d’autres conditions entre vous et le service en cours d’exécution.

Limites de responsabilité

*** Ni la société ni ses fournisseurs ne seront responsables envers vous des dommages liés à la rupture de contrat que leur personnel n’aurait pas pu raisonnablement prévoir lorsque vous avez accepté ces conditions. ***

*** Dans la mesure où la loi le permet, la responsabilité totale envers vous pour les réclamations de toute nature liées au forum ou au contenu du forum sera limitée à 50€. ***

Retours

La société accueille vos commentaires et suggestions pour le forum. Consultez la section [Contact] (#heading–contact) ci-dessous pour savoir comment nous contacter.

Vous acceptez que l’entreprise sera libre d’agir sur les commentaires et suggestions que vous fournissez, et que l’entreprise n’aura pas à vous informer que vos commentaires ont été utilisés, à obtenir votre permission de les utiliser ou à vous payer. Vous acceptez de ne pas soumettre de commentaires ou de suggestions que vous pensez être confidentiels ou exclusifs, à vous ou à d’autres.

Résilisation

Vous ou l’entreprise pouvez mettre fin à tout moment à l’accord écrit dans ces conditions. Lorsque notre accord prend fin, votre autorisation d’utiliser le forum prend également fin.

Les dispositions suivantes survivent à la fin de notre accord: Votre contenu, Retours, Votre responsabilité, Clause de non responsabilité, Lmites de responsabilité, and Conditions générales.

Litiges

Le droit français régira tout litige lié à ces conditions ou à votre utilisation du forum.

Vous et la société acceptez de solliciter des injonctions liées aux présentes conditions uniquement auprès du tribunal de commerce de Toulouse. Ni vous ni la société ne vous opposerez à la compétence, au forum ou au lieu de ces tribunaux.

Conditions générales

Si une disposition de ces conditions est inapplicable telle qu’elle est écrite, mais pourrait être modifiée pour la rendre exécutoire, cette disposition devrait être modifiée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre exécutoire. Sinon, cette disposition devrait être supprimée.

Vous ne pouvez pas céder votre accord avec l’entreprise. La société peut céder votre accord à toute société affiliée de la société, à toute autre société qui obtient le contrôle de la société ou à toute autre société qui achète des actifs de la société liés au forum. Toute tentative de cession contre ces conditions n’a aucun effet juridique.

Ni l’exercice d’un droit en vertu du présent accord, ni la renonciation à toute violation de cet accord, ne renonce à toute autre violation de cet accord.

Ces termes incarnent tous les termes de l’accord entre vous et l’entreprise concernant l’utilisation du forum. Ces conditions remplacent entièrement tout autre accord concernant votre utilisation du forum, écrit ou non.

Contacts

Vous pouvez contacter l’entreprise concernant ces conditions, et envoyer vos questions à matt@kivfinance.com

L’entreprise s’autorise à vous faire parvenir des notifications concernant ces conditions à l’adresse mail renseignée lors de votre inscription au forum, ou en postant sur la page principale du site ou de votre compte.

Changements

L’entreprise a modifié ces conditions pour la dernière fois le 3 Mai 2021, et peut être amener à les mettre à jour à nouveau. L’entreprise se permettra de vous informer des changements importants dans ces conditions par mail, à l’adresse renseignée lors de votre inscription au forum. Des posts relatifs à ces changements pourront également être épinglés sur la page principale, et des messages envoyés en privé à chaque membre par l’intermédiaire du site.

En navigant sur ce forum, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions, et les avoir acceptées.